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Vendredi 14 Octobre 2011 - 11:19
Investissements d'avenir
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21/10/2010
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Télécharger le diagnostic territorial du Programme d'Investissements d'Avenir
Télécharger le rapport "Evaluation ex-post du Programme d'investissement d'avenir: un dispositif à construire"
Télécharger le rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenir : Annexe au projet de loi de finances pour 2013
Télécharger le rapport 2011-2012 du comité de surveillance dirigé par Alain Juppé et Michel Rocard
Télécharger le guide de bonnes pratiques pour le déploiement de réseaux d'initiative publique passifs
Télécharger le rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d'avenir : Annexe au projet de loi de finances pour 2012
Télécharger la composition de la Commission Nationale des Aides de l'ADEME
Télécharger la note au Premier ministre, cosignée par MM. JUPPE et ROCARD, co-présidents du comité de surveillance des investissements d'avenir
Télécharger le rapport annuel du Comité de surveillance
Télécharger le rapport Juppé-Rocard
Télécharger le rapport relatif à la mise en oeuvre et au suivi des investissements d’avenir : Annexe au projet de loi de finances pour 2011
Télécharger le rapport sur les politiques nationales de recherche et de formations supérieures
Rapport des auditions du 26 janvier 2010 de René Ricol et Jean-Luc Tavernier par la commission des finances de l'Assemblée Nationale
Rapport des auditions du 19 mai 2010 de René Ricol et Jean-Luc Tavernier par la commission des finances de l'Assemblée Nationale
Rapport des auditions du 3 février 2010 de René Ricol et Jean-Luc Tavernier par la commission des finances du Sénat
Rapport des auditions du 5 mai 2010 de René Ricol et Jean-Luc Tavernier par la commission des finances du Sénat
Rapport de l'audition du 15 septembre 2010 de René Ricol par la commission des finances du Sénat
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